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I. PRÉAMBULE

Le site web station-meteo-agricole.com est exploi­té par la socié­té ISAGRI SAS, socié­té par actions sim­pli­fiée au capi­tal de 5 100 000 euros, imma­tri­cu­lée au registre du com­merce et des socié­tés de Beauvais sous le numé­ro 327 733 432 RCS Beauvais et ayant son siège social : Avenue des Censives, Tillé, 60000 BEAUVAIS.
Le Directeur de la publi­ca­tion du site www.isagri.fr est Monsieur Jean-Marie SAVALLE pour GROUPE ISA, en qua­li­té de Président de la socié­té ISAGRI SAS. Son numé­ro d’identification à la TVA est le : FR 63 327 733 432.
Le res­pon­sable de la rédac­tion est Madame Nathalie PILLIET. (Tél. : 03 44 06 40 00)
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ISAGRI – Service Communication – Avenue Censives – BP 50333 – 60026 Beauvais cedex

II. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En confor­mi­té avec les dis­po­si­tions de la Loi Informatique et Libertés du 6 jan­vier 1978, le trai­te­ment auto­ma­ti­sé des don­nées nomi­na­tives réa­li­sées à par­tir du site Web station-meteo-agricole.com a fait l’objet d’une décla­ra­tion auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numé­ro d’enregistrement : 1229877
L’exercice du droit d’ac­cès et de rec­ti­fi­ca­tion ou de sup­pres­sion se fait par cour­rier à l’a­dresse :
ISAGRI, Avenue Censives, BP 50333, 60026 Beauvais Cedex, ou en nous contac­tant par mail à dataprivacy@isagri.fr -
Les infor­ma­tions col­lec­tées peuvent être trans­mises aux socié­tés du Groupe ISAGRI.

III. HÉBERGEMENT

Ce site est héber­gé par OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

SAS au capi­tal de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la socié­té OVH Groupe SA, socié­té imma­tri­cu­lée au RCS de Lille sous le numé­ro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Bases de don­nées
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Marques et logos
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VI. ACCESSIBILITÉ

Le site station-meteo-agricole.com est acces­sible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant la socié­té ISAGRI se réserve la pos­si­bi­li­té de fer­mer ou de rendre inac­ces­sible tout ou par­tie du site pour des opé­ra­tions notam­ment de main­te­nance ou à la demande de toute auto­ri­té judi­ciaire et en cas de force majeure.
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VII. EXPLOITATION DES INFORMATIONS

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VIII. LOI

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IX. MODIFICATIONS

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